Jean-Jacques Rousseau (1712-1778)
Jean –Jacques Rousseau est l’une des figures
emblématiques de ce siècle des Lumières. Sa production intellectuelle est
immense. Le contrat social est l’une de ses œuvres qui ont marqué son
siècle et inspiré les révolutions
américaine et française.
La souveraineté et la volonté générale, le peuple
(la souveraineté populaire)
C’est ici (dans le siècle des Lumières) que se situe
le contrat social (Rousseau) qui est un essai pour surmonter la contradiction,
inhérente à l’état social, entre les penchants individuels et les devoirs
collectifs. Ce contrat commence par relater l’origine des inégalités sociales
et de la division du travail. Dans ce sens il écrit : « Le premier qui, ayant enclos un terrain, s’avisa de dire
ceci est à moi et trouva des gens assez simple pour le croire fut le vrai
fondateur de la société civile. Que de crimes, de guerres, de meurtres, de
misères et d’horreurs n’eussent point épargné au genre humain celui qui,
arrachant les pieux ou comblant le fossé, eût crié à ses semblables :
garder-vous d’écouter cet imposteur, vous êtes perdus si vous oubliez que les
fruits sont à tous et la terre n’est à personne. »
La dépendance et l’esclavage deviennent inévitables du
moment que les hommes se mettent en société. Rousseau note que « dès l’instant qu’un homme eut
besoin du secours d’un autre, dès qu’on s’aperçut qu’il était utile à un seul
d’avoir des provisions pour deux, l’égalité disparut, la propriété
s’introduisit, le travail devint nécessaire et les vastes forêts se changèrent
en des campagnes riantes qu’il fallait arroser de la sueur des hommes dans
lesquelles on vit bientôt l’esclavage et la misère germer et croître avec les
moissons. »
Le souverain
Dans le premier
chapitre du contrat social, Rousseau écrit : « L’Homme est né libre, et partout il est dans les fers[1]. Tel se croit le
maître des autres, qui ne laisse pas d’être plus esclave qu’eux. Comment ce
changement s’est-il fait ? Je l’ignore. Qu’est-ce qui peut le rendre
légitime ? Je crois pouvoir résoudre cette question.
Si
je ne considèrerai que la force, et l’effet qui en dérive, je dirai : Tant
qu’un peuple est contraint d’obéir et qu’il obéit, il fait bien ; sitôt
qu’il peut secouer le joug et qu’il le secoue, il fait encore mieux ; car,
recouvrant sa liberté par le même droit qui la lui a ravie, ou il est fondé à
la reprendre, ou l’on ne l’était point à lui ôter. Mais l’ordre social est un
droit sacré, qui sert de base à tous les autres. Cependant ce droit ne vient
point de la nature ; il est donc fondé sur des conventions. Il s’agit de
savoir qu’elles sont ces conventions… »(Chap. I).
La convention et le consentement sont donc
les bases de la légitimité d’un pacte. On ne
se lie en fait qu’à sa seule volonté, du fait du libre engagement.« Cette liberté[2] commune, écrit
Rousseau, est une conséquence de la nature de l’homme. Sa première loi est de
veiller à sa propre conservation, ses premiers soins sont ceux qu’il se doit à
lui-même, et, sitôt qu’il est en âge de raison, lui seul étant juge des moyens
propres à se conserver devient par là son propre maître. » (Chap. II).
Cette liberté et
cette raison sont fondatrices de la volonté générale, comme Rousseau l’écrit
dans les lignes suivantes : « Chacun de nous met en commun sa personne et toute sa puissance sous la
suprême direction de la volonté générale, et nous recevons en corps chaque
membre comme partie indivisible du tout. » Cette liberté[3]
institue une égalité[4] entre
les membres du pacte, c’est-à-dire qu’ils s’engagent « sous les mêmes conditions et doivent jouir
des mêmes droits. »C’est donc une clause fondamentale du contrat
social. Chacun[5] se donnant à tous et ne se
donne à personne. Chacun acquiert sur tout autre exactement le même droit qu’il
lui cède sur soi.
Le
membre d’une société est à la fois citoyen et sujet. Citoyen en tant qu’il
participe à l’activité du corps politique (qui, lorsqu’il agit, est appelé
souverain, et, quand il est passif, Etat). Sujet, en tant qu’il obéit aux lois
votées par ce corps politique, ce souverain dont il est membre. Seule la loi,
expression de la volonté générale, est capable, par sa généralité précisément,
son impersonnalité, son inflexibilité, de pallier la plupart des maux inhérents
à l’homme au fait de dépendre des hommes (l’Emile). Et la puissance qui réside
dans cette volonté générale ne peut faire violence à aucun citoyen au défi de
la loi.
Le passage de l’état de nature à l’état
civile est une transformation de l’homme naturel en citoyen :
dé-naturation. Laquelle dé-naturation est une forme d’adaptation opérée par
l’institution sociale légitime que Rousseau décrit ainsi :
«Ce passage de l’état de
nature à l’état civil produit dans l’homme un changement très remarquable, en
substituant dans sa conduite la justice à l’instinct, et donnant à ses actions
la moralité qui leur manquait auparavant. C’est alors seulement que la voix du
devoir succédant à l’impulsion physique et le droit à l’appétit, l’homme, qui
jusque-là n’avait regardé que lui-même, se voit forcé d’agir sur d’autres
principes, et de consulter sa raison avant d’écouter ses penchants. Quoiqu’il
se prive dans cet état de plusieurs avantages qu’il tient de la nature, il en
regagne de si grands, ses facultés s’exercent et se développent, ses idées
s’étendent, ses sentiments s’ennoblissent, son âme tout entière s’élève à tel
point, que si les abus de cette nouvelle condition ne le dégradait souvent
au-dessous de celle dont il est sorti,
il devait bénir sans cesse l’instant heureux qui l’en arracha pour jamais, et
qui, d’un animal stupide et borné, fit un être intelligent et un homme.»
Ce passage et cette transformation ne
réussissent que lorsqu’un Etat émerge et s’érige en régulateur des relations
sociales. Ce dernier ne sera assez solide que lorsqu’un certain nombre de
conditions sont réunies. Et comme le dit Rousseau :
« Voulez-vous donc donner à l’Etat de la consistance, rapprochez les
degrés extrêmes autant qu’il est possible, ne souffrez ni des gens opulents ni
des gueux. Ces deux états naturellement inséparables, sont également funestes
au bien commun…Que nul citoyen ne soit assez opulent pour en pouvoir acheter un
autre et nul assez pauvre pour être contraint de se vendre. »
La
souveraineté
La souveraineté, ou pouvoir du corps
politique sur tous ses membres, se confond avec la volonté générale, et ses
caractères sont ceux-là mêmes de cette volonté : elle est inaliénable, indivisible, infaillible,
absolue.
La volonté ne
peut être cédée, elle n’est même pas représentée. Rousseau le note
ainsi : «…La volonté ne se
représente point : elle est la même ou est autre ; il n’y a point de
milieu. Les députés du peuple ne sont donc ni ne peuvent être ses
représentants ; ils ne sont que ses commissaires ; ils ne peuvent rien
conclure définitivement. Toute loi que le peuple en personne n’a pas ratifiée
est nulle, ce n’est point une loi.»
Elle indivisible,
« la volonté est générale ou elle ne l’est pas ; elle est celle du
corps du peuple ou seulement d’une partie.»A l’opposé de Montesquieu,
Rousseau trouve aberrant que l’objet (et non le principe) de la souveraineté
soit divisée en puissance législative et en puissance exécutive traitant
d’égale à égale ; et il écrit : « Etranges
politiques, sans logique, qui font du souverain un être fantastique et formé de
pièces rapportées ; c’est comme s’ils composaient l’homme de plusieurs
corps, dont l’un aurait des yeux, l’autre des bras, l’autre des pieds, et rien
de plus… » Ces
pouvoirs ne sont donc pas des parties de la souveraineté, ils
n’en sont que des émanations.
Elle est infaillible ; « elle est toujours droite et tend toujours à
l’utilité publique.» Le corps ne tend jamais à nuire à tous ses
membres, et cela à condition que « le
citoyen n’opine que d’après lui »,
sans infiltration de volontés particulières (ce qui exclut l’interférence de
toute société particulière).
Absolue : «Il faut (à l’Etat) une force universelle et compulsive pour mouvoir
et disposer chaque partie de la manière la plus convenable au tout. Comme la
nature donne à chaque homme un pouvoir sur tous ses membres, le pacte social
donne au corps politique un pouvoir absolu sur tous les siens.»Et Rousseau (dans le chapitre IV du
livre II) n’omet pas de poser Des bornes du pouvoir souverain (l’intitulé
de ce livre). Il écrit :
« Il s’agit donc de bien
distinguer les droits respectifs des citoyens et du souverain et les devoirs
qu’ont à remplir les premiers en qualité de sujets du droit naturel dont ils
doivent jouir en qualité d’hommes. On convient que tout ce que chacun aliène,
par le pacte social, de sa puissance, de ses biens, de sa liberté, c’est
seulement la partie de tout cela dont l’usage importe à la communauté. »
Rousseau introduit indirectement dans sa pensée le
mécanisme de l’autocontrôle général quand il note que : « demander jusqu’où s’étendent les
droits respectifs du souverain et des citoyens, c’est demander jusqu’à quel
point ceux-ci peuvent s’engager avec
eux-mêmes, chacun envers tous et tous envers chacun d’eux.»
La loi (chap.VI)
Le pacte social
donne une existence au corps politique ; c’est la législation qui
va donner le mouvement et la volonté à
ce dernier ; elle est l’expression de la volonté générale. Ces lois ne sont donc que des conditions de
l’association civile. Mais le problème qui se pose, c’est comment élaborer
ces lois ? Car, comme le note Rousseau, « …La volonté générale est toujours droite, mais le jugement qui la guide
n’est pas toujours éclairé. Il faut lui faire voir les objets tels qu’ils sont,
quelquefois tels qu’ils doivent paraître, lui montrer le bon chemin qu’elle
cherche ; la garantir de la séduction des volontés particulières,
rapprocher à ses yeux les lieux et les temps, balancer l’attrait des avantages
présents et sensibles, par le danger des maux éloignés et cachés. Les
particuliers voient le bien qu’ils rejettent : le public veut le bien
qu’il ne voit pas. Tous ont également
besoin d’un guide. Il faut obliger les uns à conformer leurs volontés à
leur raison ; il faut apprendre à l’autre à connaître ce qu’il veut..
Alors des lumières publiques résulte l’union de l’entendement et de la volonté
dans le corps social, de là l’exact concours des parties, et enfin la plus
grande force du tout. Voilà d’où naît la nécessité du législateur. » (Chap. VII).
Le législateur (Chap. VII)
Ce
législateur est d’une nature tout à fait
particulière. Dans ce sens Rousseau écrit : «Celui qui rédige les lois
n’a donc ou ne doit avoir aucun droit législatif, et le peuple même, quand il
le veut, se dépouiller de ce droit incommunicable ; parce que selon le
pacte fondamental il n’y a que la volonté générale qui oblige les particulier,
et qu’on ne peut jamais s’assurer qu’une volonté particulière est conforme à la
volonté générale qu’après l’avoir soumise aux suffrage libre du peuple… »
Aussi l’auteur du contrat social relativise-t-il la notion de
peuple ; c’est ainsi qu’il souligne : « Il est pour les nations comme pour les hommes un temps
de maturité qu’il faut attendre avant de les soumettre à des lois ;
maturité d’un peuple n’est pas toujours facile à connaître, et si on la
prévient l’ouvrage est manqué… » Donc la fonction d’édicter des
lois incombe à la perspicacité et à l’intelligence du législateur. Alors que
leur exécution revient au gouvernement, lequel« exécute toujours la loi et qu’il n’exécute jamais que la
loi ».
Ce
gouvernement est le dépositaire de la puissance exécutive. C’est le peuple
qui l’établit et le destitue ; et de ce fait il doit obéir.
Il ne s’agit pas dans ces conditions d’un contrat entre le gouvernement et le
peuple. C’est la loi qui organise cette relation. Les gouvernants (les
officiers) «n’ont absolument qu’une
commission, un emploi dans lequel, simple officier du souverain, ils exercent
en son nom le pouvoir dont il les a faits dépositaires, et qu’il peut limiter,
modifier et reprendre quand il lui plaît. »
La
légitimité repose sur la volonté souveraine du peuple, laquelle s’exerce
directement par le biais de la puissance législative. La légitimité d’un
pouvoir exécutif réside dans sa conformité à la volonté générale. Le
gouvernement (pouv. exéc.) est un commis exécuteur fidèle de la volonté
générale ; si bien que la démocratie désigne la forme de gouvernement où
le peuple non seulement vote les lois, mais encore décide des mesures
particulières requises par leur exécution, bien « qu’il n’a(ait) jamais existé de véritable démocratie et il n’en
existera jamais. » Mais la question du meilleur gouvernement
reste tributaire « …de
combinaisons possibles dans les positions absolues et relatives des peuples. »
Et pour contrer « le vice inhérent et inévitable qui dès la naissance
du corps politique tend sans relâche à détruire… », Rousseau prévoit, à cet effet, des moyens normaux et
des moyens exceptionnels. Les moyens normaux résident dans la mise en place des
assemblées de citoyens, car, dit-il, « là
où se trouve le représenté, il n’y a plus de représentant ». Ces
assemblées sont « l’égide du
corps politique et le frein du gouvernement». Quant aux moyens
exceptionnels, Rousseau fait appel à
l’individu exceptionnel pour tâche exceptionnelle ; comme il
l’écrit : « …Dans ces
rares cas et manifestes, on pourvoit à la sûreté publique par un acte
particulier qui en remet la charge au plus digne…, on nomme le chef suprême qui
fasse taire toutes les lois et suspende un moment l’autorité souveraine ;
en pareil cas la volonté générale n’est pas douteuse, et il évident que la
première intention du peuple est que l’Etat ne périsse pas. »
La religion civile
(chap. VIII)
La
religion chez Rousseau peut être
considérée ou générale ou particulière et peut se diviser en deux
espèces : la religion de l’homme et celle du citoyen.
« La première sans temple, sans autels, sans rites,
bornée au culte purement intérieur du dieu suprême et aux devoirs éternels de
la morale, est la pure et simple religion de l’Evangile, le vrai théisme, et ce
qu’on appelle le droit divin naturel. L’autre, elle a ses rites, ses dogmes…une
troisième sorte de religion (plus bizarre) qui donnant aux deux législations,
deux chef, deux patries, le soumet à des devoirs contradictoires et les empêche
de pouvoir être à la foi dévots et citoyens…. »
Le premier type de religion est meilleur mais, n’ayant nulle relation particulière avec le corps
politique laisse aux lois la seule force qu’elles tirent d’elles-mêmes
sans leur en ajouter aucune autre, et par là un des grands liens de la
société particulière reste sans effet. Bien plus, loin d’attacher les cœurs des
citoyens à l’Etat, elle les en détache comme de toutes les choses de la
terre : je ne connais rien de plus contraire à l’esprit social….
..Mais je me trompe en disant
une république chrétienne ; chacun de ces deux mots exclut l’autre. Le
christianisme ne prêche que servitude et dépendance. Son esprit est trop
favorable à la tyrannie pour qu’elle n’en profite pas toujours. Les vrais
chrétiens sont faits pour être esclaves, ils le savent et ne s’en émeuvent
guère ; cette courte vie a trop peu de prix à leurs yeux…
Les dogmes de la
religion civile doivent être simples, en petit nombre, énoncés avec précision
sans explication ni commentaire. L’existence de la divinité puissante,
intelligente, bienfaisante, prévoyante et pourvoyante, la vie à venir, le
bonheur des justes, le châtiment des méchants, la sainteté du contrat social et
des lois, voilà les dogmes positifs. Quant aux dogmes négatifs, je les borne à
un seul ; c’est l’intolérance : elle rentre dans les cultes que nous
avons exclus…Il ne peut plus y avoir de religion nationale exclusive, on doit
tolérer toutes celles qui tolèrent les autres, autant que leurs dogmes n’ont
rien de contraire au devoir du citoyen. Mais quiconque ose dire : hors de
l’Eglise point de salut, doit être chassé de l’Etat, à moins que l’Etat ne soit
l’Eglise, et que le prince ne soit le pontife. Un tel dogme n’est bon que dans un
gouvernement théocratique…
il importe bien
à l’Etat que chaque citoyen ait une religion qui lui fasse aimer ses
devoirs, mais les dogmes de cette religion n’intéressent ni l’Etat ni ses
membres qu’autant que ces dogmes se rapportent à la morale et aux devoirs que
celui qui la professe est tenu de remplir envers autrui. Chacun peut avoir aux
surplus telles opinions qu’il lui plaît…Il y a donc une profession de foi
purement civile dont il appartient au souverain de fixer les articles, non
précisément comme dogmes de religion, mais comme sentiments de sociabilité, sans
lesquels il est impossible d’être bon citoyen ni sujet fidèle…
Conclusion
Les
idées politiques de Rousseau sont au cœur des conceptions révolutionnaires. Et
comme F. Chatelet se le demande, le
Contrat social ne laisse-t-il aucun modèle positif à l’usage de constituants pressés d’établir une
légitimité politique ? La leçon de Rousseau est plus subtilement ironique,
qui, enseignant le droit dit mieux le fait, mais révélant les raisons de se révolter,
ne légitime que les révolutions de la Raison. Et l’on
peut ajouter quel’idée de la souveraineté populaire dont chaque
citoyen détient une parcelle, celle de la volonté générale suprême et
infaillible qui crée la loi, sont au centre de l’œuvre révolutionnaire et sont
restées fondamentale dans la tradition républicaine française (D. G. Lavroff).
[1]
« Commençant par écarter tous les faits contre ceux qui prétendent
établir toujours le droit par les
faits…Cette méthode est favorables aux
tyrans.., elle mène à éterniser l’inégalité… »
[2] « La liberté n’étant
pas un fruit de tous les climats n’est
pas à la portée de tous les peuples… » Rousseau, le Contrat social.
[3] La
liberté n’est soumission que parce que la soumission est volontaire et égale
pour tous et qu’elle rend la liberté morale ; liberté morale qui seule « rend l’homme
vraiment maître de lui ; car l’impulsion du seul appétit est esclavage, et l’obéissance à la loi qu’on
s’est prescrite est liberté…
[4]
« Loin de détruire l’égalité naturelle, le pacte fondamental
substitue au contraire une égalité morale et légitime à ce que la nature avait pu
mettre d’inégalité physique entre les hommes, et, pouvant être inégaux en force
ou en génie, ils deviennent égaux par convention et de droit »
[5]
« Le contrat social n’est même pas
un contrat passé entre les individus, mais le contrat de chacun avec soi même
et qui transforme chaque individu en citoyen. »